Prévention de la récidive et individualisation des peines

Monsieur le rapporteur, permettez-moi de ne pas reformuler moi-même votre intervention : ce serait difficile ! Je vous laisse le faire vous-même.

Sur l’article 18 quinquies, je suis saisi d’un amendement no 6. La parole est à M. Sergio Coronado, pour le soutenir

Je suis saisi de deux amendements, nos 177 et 816 rectifié, portant articles additionnels après l’article 18 quinquies et qui peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Sergio Coronado, pour soutenir l’amendement no 177.

Sur l’article 19 A, je suis saisi de l’amendement no 389. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour le soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 205, 731, 515, 206, 210 et 208 rectifié, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée, mais que vous retirez, je crois, madame Le Dain ?

Sur l’article 19, je suis saisi de deux amendements identiques, nos 239 et 314. La parole est à M. Georges Fenech, pour soutenir l’amendement no 239.

Sur l’article 20, je suis d’abord saisi de l’amendement no 240. La parole est à M. Georges Fenech, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendement portant article additionnel après l’article 21. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l’amendement no 285 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 281 et 214, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l’amendement no 281.

Nous avons achevé la discussion des articles du projet de loi. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 10 juin, après les questions au Gouvernement.