Communication de m. le président

Mesdames, messieurs les députés, mes chers collègues, avant d’ouvrir la dernière séance de questions au Gouvernement de la XIVe législature, je souhaite remercier en votre nom à tous, le service de la séance, ainsi que l’ensemble des agents de l’Assemblée nationale, pour leur travail et leur dévouement.

Merci également à tous nos concitoyens qui suivent chaque semaine nos débats. Je pense en particulier aux téléspectateurs de France Télévisions et de la Chaîne parlementaire. Merci au Gouvernement pour nos échanges constructifs et énergiques.

Merci enfin à chacune et chacun d’entre vous, de la majorité ou de l’opposition, pour votre engagement et, en particulier, aux présidents des groupes parlementaires que je veux chaleureusement remercier.

J’espère que vous continuerez à faire vivre le débat démocratique dont notre pays a plus que jamais besoin pour se rassembler et choisir son destin. Je souhaite bonne chance à nos collègues qui se présenteront dans quelques mois devant les électeurs et j’adresse mes meilleurs voeux pour la suite à celles et ceux qui ont fait le choix, tout comm...

Mes chers collègues, cet après-midi, notre collègue Éric Elkouby a voté pour la déclaration de politique générale. Pour des raisons techniques, son vote n’a pas été enregistré par la machine et n’a donc pas pu être pris en compte. Par conséquent, il n’apparaît pas dans le résultat chiffré du scrutin annoncé en séance qui, conformément à l’usage...

Dans ces conditions, chacun comprendra que nous ne tenions pas aujourd’hui de séance de questions au Gouvernement.

À quinze heures quinze, je réunirai la Conférence des présidents afin de fixer l’ordre du jour de notre assemblée. La séance est levée.

Mes chers collègues, avant de commencer la série des questions au Gouvernement, je voudrais vous adresser quelques mots.

Les questions au Gouvernement sont un moment important de la vie parlementaire. Au-delà, parce qu’elles sont retransmises en direct par une chaîne de télévision nationale et sont regardées par nombre de nos concitoyens, elles jouent un rôle essentiel pour l’image que ceux-ci se font de leurs représentants. Je reçois d’ailleurs de très nombreux ...

Je pense que ce type de comportement est préjudiciable à la dignité de nos débats et contribue à alimenter les attaques contre la démocratie représentative, qui est notre bien commun. Le principal groupe de l’opposition a décidé de boycotter cette séance. Sans porter de jugement sur le choix qu’il a fait, je déplore cette situation et forme le...

Avant de suspendre la séance, et parce que quelques interrogations se sont fait jour, je vous précise que le titre du projet de loi organique que je vais soumettre au vote de l’Assemblée est encore, et notamment sur la feuille jaune, celui du texte qui nous a été transmis par le Sénat. Bien entendu, le texte que nous allons voter en nouvelle l...

Je voudrais adresser, au nom d’un très grand nombre d’entre vous, nos amitiés à Véronique Massonneau. (Applaudissements sur les bancs des groupes SRC, écologiste, GDR et RRDP.) À ce propos, je vous informe que la Conférence des présidents est convoquée à seize heures quinze, pour tirer toutes les leçons des événements qui se sont déroulés hier...

Mes chers collègues, avant de suspendre la séance, je vais vous demander quelques instants d'attention. Je voudrais revenir à l'incident qui a eu lieu hier. À la demande du président Jacob, nous avons réuni la Conférence des présidents pour évoquer la manière dont s'était déroulée la séance d'hier matin. Je pense que, comme l'a indiqué le prés...

Monsieur le président Jacob, c'est justement la raison qui nous a amenés, hier, à tenir cette Conférence des présidents. La parole est à M. François Sauvadet.

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à seize heures dix, est reprise à seize heures trente, sous la présidence de M. Christophe Sirugue.)

Je rappelle à MM. les présidents de groupe que la réunion en vue de procéder à la division de la salle des séances en autant de secteurs qu'il y a de groupes aura lieu demain, jeudi 28 juin 2012, à neuf heures trente.