Loi de finances pour 2014

Je rappelle que le Gouvernement choisit le ministre qui siège. Par ailleurs, sous la précédente législature, le ministre du budget représentait systématiquement le Gouvernement.

Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. André Schneider, pour le groupe de l’Union pour un mouvement populaire.

Nous en venons aux questions. Je vous rappelle, chers collègues, que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par les questions du groupe UMP. La parole est à M. Thierry Mariani.

J’appelle les crédits de la mission « Action extérieure de l’État », inscrits à l’état B. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 329.

Il ne s’agit pas d’un rappel au règlement. Dans ces conditions, nous passons au vote sur l’amendement no 92.

Monsieur Lefebvre, vous n’avez pas la délégation vous permettant de demander une suspension de séance.

Monsieur Lefebvre, je vous prie de cesser vos interruptions et de respecter la présidence. Cela suffit. À défaut, je ferai appliquer le règlement à la lettre. Nous poursuivons maintenant l’examen des crédits. La parole est à M. le ministre délégué chargé du développement.

La parole est à M. Jean-François Mancel, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire pour les prêts à des États étrangers.

La parole est à M. Hervé Gaymard, rapporteur pour avis de la commission des affaires étrangères pour l’aide publique au développement.

Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Meyer Habib, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.

Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions, comme des réponses, est fixée à deux minutes. La parole est à M. Jean-Pierre Dufau, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

J’appelle les crédits de la mission « Aide publique au développement », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement no 310. La parole est à M. Noël Mamère pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 348 et 349, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour les soutenir.

Je suis saisi d’un amendement no 103 (2e rectification) qui fait l’objet d’un sous-amendement no 194. La parole est à M. le ministre délégué, pour soutenir l’amendement.

J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Prêts à des États étrangers », inscrits à l’état D.

Nous avons terminé l’examen des crédits relatifs à l’aide publique au développement et du compte spécial relatif aux prêts à des États étrangers.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (nos 1395, 1428).

Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’enseignement scolaire (no 1428, annexe 26 ; no 1429, tome IV). La parole est à M. le ministre de l’éducation nationale.

La parole est à Mme Carole Delga, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.

La parole est à Mme Julie Sommaruga, rapporteure pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.