Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
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Justement, j’ai l’intention de lever. Je vais mettre aux voix l’article premier et nous examinerons l’article 2 demain matin.
Hier soir, l’Assemblée a commencé d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. Nous allons à présent entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
J’informe l’Assemblée que nous suspendrons nos travaux à dix-neuf heures quarante-cinq, de façon à permettre à la commission d’entendre le ministre sur le fameux article EBE et le passage à l’impôt sur les sociétés. Nous les reprendrons à vingt et une heures quarante-cinq, car la commission va travailler environ une heure. Je comprends, chers ...
Allons ! Nous avons plusieurs jours de débat devant nous, vous aurez tout loisir de vous exprimer. Pour l’instant, c’est M. Huyghe qui a la parole.
La parole est à M. le rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
