Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
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Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Rudy Salles, pour le groupe UDI.
La séance est reprise. Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Barbara Pompili, pour le groupe écologiste.
Nous en venons aux questions du groupe de la Gauche démocrate et républicaine. La parole est à M. Patrice Carvalho.
Nous en venons aux questions du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à Mme Martine Pinville.
Nous en venons aux questions du groupe de l’Union pour un mouvement populaire. La parole est à M. Xavier Breton.
Effectivement, un de vos collègues l’a fait, mais ce n’est pas une raison pour que, vous aussi, vous débordiez !
J’appelle les crédits de la mission « Enseignement scolaire », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie d’un amendement no 359. La parole est à Mme la ministre déléguée, pour le soutenir.
Vous n’avez pas la délégation de votre groupe pour demander une suspension de séance, monsieur Hetzel.
La parole est à Mme la ministre déléguée, pour soutenir l’amendement no 358 rectifié portant article additionnel après l’article 66.
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la recherche et à l’enseignement supérieur (no 1428, annexes 37 et 38 ; no 1429, tomes VIII et IX ; no 1430, tomes XV et XVI ; no 1434, tomes IX et X). La parole est à Mme la ministre de l’enseignement supérieur et de la recherche.
La parole est à M. Thierry Mandon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire pour l’enseignement supérieur et la vie étudiante.
L’ordre du jour appelle les explications de vote au nom des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 (no 1395).
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 567 Nombre de suffrages exprimés: 565 Majorité absolue: 283 Pour l’adoption: 316 contre: 249 (L’ensemble de la première partie du projet de loi de finances pour 2014 est adopté.)
Cet après-midi, l’Assemblée a continué d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Laurent Grandguillaume.
La discussion générale est close. La parole est à M. le ministre délégué chargé du budget.
Séance en hémicycle du 16 octobre 2013 à 21h45 — Loi de finances pour 2014, Avant la première partie
Nous en venons à l’examen des articles du projet de loi de finances pour 2014. La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi de trois amendements, nos 151, 358 et 844, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 151 et 358 sont identiques. La parole est à M. Hervé Mariton, pour soutenir l’amendement no 151.
La parole est à M. Christian Eckert, rapporteur général de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
N’ayant plus d’inscrit sur l’article, je vais le mettre aux voix… La parole est à M. Charles de Courson.
