Les amendements de Claude Bartolone pour ce dossier
127 interventions trouvées.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller pour le groupe UMP et pour cinq minutes.
La parole est à M. François Sauvadet, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
J’appelle les crédits de la mission « Gestion des finances publiques et des ressources humaines », inscrits à l’état B.
Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 165, 448, 586, 618 et 658. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l’amendement no 165.
Sur l’amendement no 165 et les amendements identiques, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 448.
Vous avez vous-même rappelé le règlement, monsieur le président Jacob. Cinq amendements ont été défendus, plusieurs députés sont intervenus, vous avez répondu à la commission et au Gouvernement, et votre groupe a demandé un scrutin public.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 247 Nombre de suffrages exprimés: 247 Majorité absolue: 124 Pour l’adoption: 100 contre: 147 (Les amendements identiques nos 165, 448, 586, 618 et 658 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisi de deux amendements, nos 345 et 450, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Virginie Duby-Muller, pour soutenir l’amendement no 345.
Sur l’amendement no 345, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 450.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 207 Nombre de suffrages exprimés: 207 Majorité absolue: 104 Pour l’adoption: 86 contre: 121 (L’amendement no 345 n’est pas adopté.)
J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Gestion du patrimoine immobilier de l’État », inscrits à l’état D.
La parole est à M. Yves Fromion, pour soutenir l’amendement no 664 rectifié portant article additionnel après l’article 78.
Nous avons terminé l’examen des crédits relatifs à la gestion des finances publiques et des ressources humaines, aux provisions et aux régimes sociaux et de retraite.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2014 (nos 1395, 1428).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’outre-mer (no 1428, annexe 34 ; no 1430, tome XIV ; no 1435, tomes X à XI). La parole est à M. le ministre des outre-mer.
La parole est à M. Patrick Ollier, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. René Dosière, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour les collectivités d’outre-mer, la Nouvelle-Calédonie et les Terres australes et antarctiques françaises.
La parole est à M. Alfred Marie-Jeanne, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour les départements d’outre-mer.
Nous en venons maintenant aux porte-parole des groupes. La parole est à M. François-Michel Lambert, pour le groupe écologiste.
Nous en venons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. La parole est à Mme Annick Girardin, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.
