Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Sergio Coronado, pour le groupe Écologiste.

Je vais maintenant mettre aux voix l'ensemble du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 568 Nombre de suffrages exprimés 558 Majorité absolue 280 Pour l'adoption 329 contre 229 (Le projet de loi est adopté.) (Mmes et MM. les membres des groupes SRC, GDR, RRDP et écologiste se lèvent, applaudissent longuement et scandent « Égalité ! Égalité ! ».)

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (nos 344, 628, 581).

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe (nos 344, 628, 581). Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'amendement n° 2040 à l'article 16 bis.

Nous en venons à l'article 16 bis. Mes chers collègues, si chacun d'entre nous y met un peu de bonne volonté, nous pourrons terminer l'examen de ce projet de loi dans la nuit. C'est donc vous qui déterminerez l'heure de la nuit à laquelle nous terminerons nos débats.

Je vois que chacun a bien compris mon message. Je sais que M. Mariton doit déguster une omelette aux truffes : autant qu'il soit en forme pour cette dégustation !

Les miens aussi, monsieur Le Fur. La parole est à M. le rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur l'amendement n° 3318.

Justement, il pourra se reposer samedi. Il faudra ensuite qu'il nous en rapporte un petit peu, pour que nous puissions la goûter. La parole est à M. Hervé Mariton, pour soutenir l'amendement n° 2040.

La parole est à Mme la ministre déléguée chargée de la famille, pour donner l'avis du Gouvernement.

Je suis saisi d'une autre série d'amendements identiques. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement n° 2472.

La parole est à M. le rapporteur de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, pour donner l'avis de la commission sur cet amendement.

Je suis saisie d'une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Philippe Gosselin, pour soutenir l'amendement n° 2473.

La parole est à Mme la garde des sceaux, ministre de la justice, pour donner l'avis du Gouvernement sur cet amendement.

Nous en venons à une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 3767.

Je suis saisie d'une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 3952.

Avant d'en venir à une nouvelle série d'amendements identiques, je suis sûr que vous vous joindrez tous à moi pour souhaiter un joyeux anniversaire à M. Censi (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.) La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 3806.

Je suis saisi d'une série d'amendements tendant à supprimer l'article 21. La parole est à M. Hervé Mariton, pour soutenir l'amendement n° 440.

Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l'amendement n° 2697.

Je suis saisi d'une série d'amendements identiques. La parole est à M. Xavier Breton, pour soutenir l'amendement n° 3872.