Projet de loi ouvrant le mariage aux couples de personnes de même sexe

Monsieur Le Fur, vous ne pouvez imaginer une seule seconde que nous aurions voulu nous débarrasser de votre talent ! (Sourires .) La parole est à M. François Vannson, pour soutenir l'amendement n° 166.

Sur l'amendement n° 87 et les amendements identiques, je suis saisi par le groupe socialiste, républicain et citoyen d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale.

Monsieur Mariton, je vous demande de laisser la garde des sceaux s'exprimer. Vous répondrez ensuite. (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.) Toutes ses interventions sont interrompues : ce n'est pas possible !

Je vais maintenant mettre aux voix l'amendement n° 87 et les amendements identiques. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 200 Nombre de suffrages exprimés 200 Majorité absolue 101 Pour l'adoption 77 contre 123 (L'amendement n° 87 et les amendements identiques ne sont pas adoptés.)

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-sept heures cinq, est reprise à dix-sept heures vingt.)

J'ai déjà dit à plusieurs reprises ce que j'en pensais, mais nous irons au bout du débat. Le week-end est prévu, ne perdons donc pas de temps !

Je suis saisi d'une nouvelle série d'amendements identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 90.

Monsieur Fasquelle, ne me faites pas un malaise en séance ! Allez, ça va, maintenant ! Monsieur Fasquelle, c'est la dernière fois que je vous le dis !

Sur l'amendement n° 90 et les amendements identiques, je suis saisi par le groupe socialiste, républicain et citoyen d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Yves Censi, pour soutenir l'amendement n° 3931.

Pour le moment, c'est Mme Marie-George Buffet qui a la parole. Nous allons terminer les interventions sur ces amendements. Monsieur Fasquelle, s'il vous plaît, ne criez pas comme ça. Franchement, ce n'est ni agréable, ni bon pour l'image du Parlement ! (Protestations persistantes sur les bancs du groupe UMP.) Écoutez, quatre personnes sont ins...

La suspension de séance est de droit, puisque c'est le président de groupe qui la demande. Voulez-vous une suspension immédiate, ou pouvez-vous attendre que l'on vote la série d'amendements identiques ?

La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures vingt-cinq, est reprise à dix-huit heures trente.)

La parole est à M. David Douillet. (« Ah ! » sur plusieurs bancs du groupe SRC. Applaudissements sur de nombreux bancs du groupe UMP.)

Je vais maintenant mettre aux voix l'amendement n° 90 et ceux qui lui sont identiques. (Il est procédé au scrutin.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 175 Nombre de suffrages exprimés 175 Majorité absolue 88 Pour l'adoption 67 Contre 108 (L'amendement n° 90 et ceux qui lui sont identiques ne sont pas adoptés.) (Applaudissements sur les bancs du groupe SRC.)

Je suis saisi d'une série d'amendements identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 92.

La parole est à M. Bruno Le Roux, pour un rappel au règlement. (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.)

Sur l'amendement n° 92 et les amendements identiques, je suis saisi par le groupe socialiste, républicain et citoyen d'une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l'enceinte de l'Assemblée nationale. La parole est à M. Daniel Fasquelle, pour soutenir l'amendement n° 3500.

La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, pour donner l'avis de la commission des affaires sociales, saisie pour avis.