Biodiversité

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 985, portant article additionnel après l’article 36 quater.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. le secrétaire d’État chargé des transports, de la mer et de la pêche, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisi d’un amendement no 987 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1569 du Gouvernement. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement.

La parole est à M. le secrétaire d’État, pour donner l’avis du Gouvernement sur cet amendement et pour soutenir le sous-amendement no 1569.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 854 et 1031. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l’amendement no 854.

La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 1038, portant article additionnel après l’article 46 bis.

La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 994, portant article additionnel après l’article 46 ter.

L’amendement no 1024 a déjà été défendu par Mme Abeille. La commission et le Gouvernement se sont déjà exprimés.

Je suis saisi d’un amendement no 1062, portant article additionnel après l’article 47. La parole est à Mme Laurence Abeille.

Je suis saisi d’un amendement no 1506 rectifié, portant article additionnel après l’article 51 bis. La parole est à M. le secrétaire d’État.

Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 1496, 62, 421 et 3, tendant à la suppression de l’article 51 quater. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement no 1496.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 3 et donner l’avis de la commission sur les amendements nos 1496, 62 et 421, qui sont identiques.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis d’un amendement no 63 tendant à la suppression de l’article 51 quinquies. La parole est à M. Dino Cinieri.

Je suis saisi d’une série d’amendements tendant à la suppression de l’article 51 sexies. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1498.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 4 et pour donner l’avis de la commission sur ces amendements de suppression.

Je suis saisi de deux amendements tendant à la suppression de l’article 51 septies. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1497.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 5 et pour donner l’avis de la commission sur ces amendements de suppression.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1012 et 1333. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 1012.