Modernisation du système de santé

Elle est de droit, monsieur Door, mais je note que votre demande intervient juste avant que nous n’abordions l’article 18. Je précise qu’il ne peut en aucun cas s’agir d’une manoeuvre dilatoire. Cinq minutes seront donc suffisantes.

Monsieur Door, vous avez épuisé votre temps de parole. La parole est à M. Gérard Sebaoun, rapporteur.

Merci, madame Carrey-Conte. Vous reprendrez la parole ultérieurement. J’ai interrompu les autres orateurs au bout de deux minutes ; j’en fais donc de même avec vous.

Mes chers collègues, j’ai vu plusieurs mains se lever, et j’y vois, monsieur Tian, la preuve que l’assemblée peut débattre de ce sujet y compris le vendredi.

Mais je vous rappelle que le règlement de l’Assemblée nationale, que vous avez adopté – pour ma part, je ne l’avais pas voté –, a fixé les conditions de la discussion. Mme la ministre a répondu aux différents orateurs, nous passons donc aux amendements. Je suis saisi de cinq amendements identiques, nos 53, 95, 194, 704 et 752, visant à supprim...

Je suis saisi de trois amendements, nos 530, 535 deuxième rectification et 548 rectifié, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour les soutenir.

Monsieur Robinet, vous observerez que je vous ai donné la parole alors que l’amendement avait été retiré. Cela vous amènera, je l’espère, à envisager les choses sous le jour le plus positif pour la suite de notre débat.

La commission a supprimé l’article 20 bis A. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 564, tendant à le rétablir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 42 rectifié et 70, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 42 rectifié.

Ce ne sont pas des amendements identiques, mais des amendements pouvant donner lieu à une discussion commune. Par conséquent, retirez-vous votre amendement ?

Je suis saisi de deux amendements, nos 195 et 54, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 195.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 61 et 561. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 61.

Je suis saisi de deux amendements, nos 108 et 567, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 108.

Je suis saisi de deux amendements, nos 370 et 369, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 78, 200 et 799. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 78.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 79, 201 et 244. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 79.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 80, 202 et 246. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 80.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 81, 203 et 247. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 81.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 204, 248 et 520. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 204.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 205 et 249. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 205.