Modernisation du système de santé

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 206 et 253. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 206.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 207 et 254. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 207.

La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l’article 26 ter. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 278, visant à rétablir l’article 26 ter.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nos 2302, 2673).

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 1432 à l’article 46 ter.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1432 et 2522, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 1432.

La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 2522.

La parole est à Mme Hélène Geoffroy, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission sur ces deux amendements.

Sur l’amendement no 1432, je suis saisi par le groupe de l’Union des démocrates et indépendants d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Dominique Tian.

Sur un tel sujet, il est normal que vous soyez nombreux à vous exprimer. Je donnerai la parole encore à trois intervenants, puis nous passerons au vote. La parole est à M. Gérard Sebaoun.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 22 Nombre de suffrages exprimés: 22 Majorité absolue: 12 Pour l’adoption: 4 contre: 18 (L’amendement no 1432 n’est pas adopté.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 724 et 2526, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 724.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 722 et 1478. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 722.

Je suis saisi de deux amendements, nos 963 et 270, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 963.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 308 et 1059. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 308.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 271 et 1060. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 271.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1562 et 1560, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Hélène Geoffroy, rapporteure, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1211 et 1553. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 1211.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 306 et 417. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 306.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 305 et 414. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 305.