Modernisation du système de santé

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 273 et 1061. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 273.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 307 et 418. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 307.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 141 et 726. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l’amendement no 141.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 48. La parole est à Mme Annie Le Houerou, pour soutenir l’amendement no 1764.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 116 rectifié et 965 rectifié. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 116 rectifié.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 49. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 1224.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel avant l’article 50. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 2001.

La parole est à M. Richard Ferrand, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisi d’un amendement, no 868, tendant à supprimer l’article 5. La parole est à M. Dominique Tian, pour le soutenir.

Je suis saisi d’un amendement, no 2016, portant article additionnel après l’article 50. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.

Je vous indique, monsieur Ferrand, que l’importance des sujets que vous avez évoqués m’a conduit à vous accorder le double du temps de parole prévu par le règlement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 508 et 1228, pouvant être soumis à une discussion commune. L’amendement no 508 fait l’objet d’un sous-amendement no 2539. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l’amendement no 508.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 51. La parole est à M. Gérard Sebaoun, pour soutenir l’amendement no 1354.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 606 rectifié et 702 rectifié. La parole est à Mme Annie Le Houerou, pour soutenir l’amendement no 606 rectifié.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 276, 1058 et 2133. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 276.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 66 et 2135. La parole est à M. Frédéric Lefebvre, pour soutenir l’amendement no 66.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2141, 2142 et 2143. Monsieur Ferrand, ils sont rédactionnels, n’est-ce pas ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 938, 2444 et 2445, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour les soutenir.

Je suis saisi d’un amendement, no 950, portant article additionnel après l’article 54 bis. La parole est à M. Pascal Deguilhem, pour le soutenir.

Je suis saisi de trois amendements nos 2161, 2162 et 2163. La parole est à M. Richard Ferrand, pour les soutenir.