Les amendements de David Habib pour ce dossier
274 interventions trouvées.
La parole est à M. Philippe Vigier, pour exposer sa question, no 859, relative à l’avenir du site de la base aérienne 279 de Châteaudun.
La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour exposer sa question, no 810, relative à l’action de l’État dans les dossiers de la gare de triage de Somain et du site Saint-Gobain Glass d’Aniche.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à Mme Véronique Besse, pour exposer sa question, no 841, relative aux difficultés rencontrées par les artisans du bâtiment.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Pascal Demarthe, pour exposer sa question, no 823, relative à la fixation d’une base minimum de cotisation foncière des entreprises.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Charles de Courson, pour exposer sa question, no 826, relative à la situation de la Banque de développement du Conseil de l’Europe.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Paul Molac, pour exposer sa question, no 809, relative au régime fiscal applicable aux activités de méthanisation.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée du commerce, de l’artisanat, de la consommation et de l’économie sociale et solidaire.
La parole est à M. Joël Giraud, pour exposer sa question, no 811, relative au manque d’équipements spéciaux des automobilistes circulant en montagne.
La parole est à M. Jean-Claude Mathis, pour exposer sa question, no 828, relative à la nouvelle géographie prioritaire de la ville.
La parole est à M. Dominique Tian, pour exposer sa question, no 838, relative à la disparition du permis de conduire à puce.
La parole est à M. Thierry Benoit, pour exposer sa question, no 825, relative Pérennité du commissariat de police de Fougères.
La parole est à M. Christian Hutin, pour exposer sa question, no 812, relative aux conditions d’attribution des logements aux personnes mal-logées dans les quartiers de la politique de la ville.
La parole est à M. Boinali Said, pour exposer sa question, no 820, relative aux conditions d’entrée et de séjour des étrangers à Mayotte.
La parole est à Mme Chaynesse Khirouni, pour exposer sa question, no 814, relative à la prévention de la maladie de Lyme.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
