Les amendements de David Habib pour ce dossier
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La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Olivier Marleix, pour exposer sa question, no 1165, relative à l’exercice de la médecine par les internes en cas de pénurie médicale.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Véronique Louwagie, pour exposer sa question, no 1166, relative aux services de chirurgie et de maternité du centre hospitalier de L’Aigle.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Édouard Courtial, pour exposer sa question, no 1167, relative aux services de chirurgie et de maternité du centre hospitalier de Clermont.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Jean-Marie Tetart, pour exposer sa question, no 1176, relative au rattachement de l’hôpital local de Houdan.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Michèle Bonneton, pour exposer sa question, no 1163, relative à la situation des établissements de santé en milieu rural.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Joël Giraud, pour exposer sa question, no 1179, relative aux dysfonctionnements de la Caisse interprofessionnelle de prévoyance et d’assurance vieillesse.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à M. Michel Zumkeller, pour exposer sa question, no 1194, relative à la possibilité pour des entreprises privées de recourir à des centres publics de médecine du travail.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Laure de La Raudière, pour exposer sa question, no 1173, relative à la mise en oeuvre des plans d’accompagnement personnalisés.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour exposer sa question, no 1164, relative aux personnels de l’éducation nationale mis à la disposition des instituts médico-éducatifs.
La parole est à Mme la secrétaire d’État chargée des personnes handicapées et de la lutte contre l’exclusion.
La parole est à Mme Valérie Fourneyron, pour exposer sa question, no 1184, relative à l’attribution du label de pôle supérieur d’enseignement artistique à la Normandie.
