Égalité et citoyenneté

M. Rihan Cypel a parlé beaucoup moins longtemps que M. Chassaigne, je le dis à tous les députés qui s’agitent. Monsieur Mamère, je vous invite à acheter un chronomètre ailleurs qu’à Bègles.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 75 Nombre de suffrages exprimés: 73 Majorité absolue: 37 Pour l’adoption: 16 contre: 57 (L’amendement no 1195 n’est pas adopté.)

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 73 Nombre de suffrages exprimés: 72 Majorité absolue: 37 Pour l’adoption: 18 contre: 54 (Les amendements identiques nos 493 rectifié, 539 rectifié et 633 rectifié ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 575, 503 rectifié, 548 rectifié, 1221, 634 et 341, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 503 rectifié et 548 rectifié sont identiques. La parole est à Mme Marie-Anne Chapdelaine, rapporteure thématique, pour soutenir l’amendement no 575 qui fait l’objet de plusieurs sous-...

Je suis saisi de deux sous-amendements identiques, nos 1581 et 1585. La parole est à M. Noël Mamère, pour soutenir le sous-amendement no 1581.

En conséquence, les sous-amendements nos 1586, 1582, 1581 et 1585 tombent. La parole est à M. le rapporteur général.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 503 rectifié et 548 rectifié. La parole est à M. Benoît Hamon, pour soutenir l’amendement no 503 rectifié.

Sur les amendements identiques nos 503 rectifié et 548 rectifié, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine et par le groupe Les Républicains d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis de la commission ?

L’ensemble des orateurs ont pu s’exprimer. J’ai souhaité que l’Assemblée puisse avoir le débat le plus large sur ces amendements.

Pour cela nous avons dérogé à notre règlement et il est déjà vingt-trois heures trente-deux. Après le vote de cette série d’amendements, j’appliquerai le règlement dans toute sa rigueur : seuls deux orateurs pourront s’exprimer sur chaque amendement après avoir entendu les avis de la commission et du Gouvernement. Je mets d’abord aux voix, par...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 79 Nombre de suffrages exprimés: 73 Majorité absolue: 37 Pour l’adoption: 18 contre: 55 (Les amendements identiques nos 503 rectifié et 548 rectifié ne sont pas adoptés.)

Je suis saisi de deux amendements, nos 576 et 1314, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Razzy Hammadi, rapporteur général, pour soutenir l’amendement no 576.

La parole est à M. Bruno Le Roux, pour soutenir l’amendement no 1261, portant article additionnel après l’article 63.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1042 et 1491. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 1042.

La parole est à Mme Valérie Corre, rapporteure thématique de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission sur ces amendements.

La parole est à M. le ministre de la ville, de la jeunesse et des sports, pour donner l’avis du Gouvernement sur ces amendements.

Je suis saisi de deux amendements, nos 300 et 1514 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Colette Capdevielle, pour soutenir l’amendement no 300.

L’amendement no 628 tend à supprimer l’article. Je considère que vous l’avez défendu, monsieur Bompard. Quel est l’avis de la commission ?

Plusieurs orateurs sont inscrits à l’article 14 decies. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, premier inscrit sur l’article.

Chacun a eu droit au même temps de parole. La parole est à M. Frédéric Reiss.