Égalité et citoyenneté

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 89 et 147. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 89.

Le Béarnais que je suis, habitant loin de Paris, n’arrivera jamais à comprendre que l’on fasse un grand développement pour ensuite retirer son amendement.

J’ai du mal à admettre ce genre de choses ; il est vrai que Paris nous réserve toujours des surprises.

Monsieur Collard ! Il y a un minimum à respecter dans les propos. Attention aux mises en cause. Vous avez la parole, je le dis au rapporteur général, mais ne mettez pas en cause.

La commission a maintenu la suppression, par le Sénat, de l’article 15 bis. Je suis saisi d’un amendement, no 505, visant à le rétablir. La parole est à M. Jean-Noël Carpentier, pour soutenir l’amendement.

Pardon, mais je n’attends pas que vous me fassiez la leçon et m’expliquiez comment je dois présider !

La parole est à M. Marc-Philippe Daubresse. Nous vérifierons un certain nombre de choses par la suite, monsieur Daubresse.

J’appelle maintenant, dans le texte de la commission, les articles du projet de loi. Je vous informe qu’à la demande du Gouvernement, l’Assemblée examinera par priorité le titre III du projet de loi à l’issue de l’examen du titre Ier.

Je suis saisi de deux amendements, nos 284 et 96, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 284.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 97 et 487. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour soutenir l’amendement no 97.

La commission a maintenu la suppression par le Sénat de l’article 8 bis. La parole est à M. le ministre pour soutenir l’amendement, no 765, tendant à le rétablir.

La commission a supprimé l’article 8 septies. La parole est à M. le ministre pour soutenir l’amendement, no 766, tendant à le rétablir.

Je suis saisi d’un amendement, no 411, tendant à supprimer l’article. La parole est à M. André Chassaigne, pour le soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 407, 420 et 445. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 407.

Je suis saisi d’un amendement, no 98, visant à supprimer l’article. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec, pour le soutenir.

La commission a supprimé l’article 12 bis. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à l’égalité et à la citoyenneté (nos 3679, 3851).

Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 14 decies. Je vous rappelle qu’à la demande de la commission, nous examinerons ce matin par priorité les articles 33 undecies, 33 duodecies, 33 terdecies, 33 quaterdecies, 33 quindecies, 48, 49 et 50, ainsi que les amendements portant article...

L’amendement no 163 n’est pas défendu. La parole est à Mme Chaynesse Khirouni, pour soutenir l’amendement no 562.

La parole est à Mme Annick Lepetit, présidente de la commission spéciale chargée de l’examen du projet de loi, pour donner l’avis de la commission.