Les amendements de David Habib pour ce dossier
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Nous en venons à la question du groupe socialiste, écologiste et républicain. La parole est à M. Pascal Demarthe.
J’appelle les crédits de la mission « Enseignement scolaire », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement, no 514. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.
La parole est à M. Alain Fauré, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 55. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 447.
La parole est à M. Pascal Demarthe, rapporteur pour avis de la commission des affaires culturelles et de l’éducation.
Nous avons terminé l’examen des crédits de la mission « Enseignement scolaire ». La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (no 4061, 4125).
Nous abordons l’examen des crédits relatifs au travail et à l’emploi (no 4125, annexe 47 ; no 4129, tomes V, VI et VII). La parole est à Mme la ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. Michel Liebgott, pour le groupe socialiste, écologiste et républicain.
Nous en arrivons aux questions. je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée pour chacune d’entre elles à deux minutes. La parole est à M. Michel Issindou.
J’appelle maintenant les crédits de la mission « Travail et emploi », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. Gilles Lurton, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 351.
La parole est à M. Christophe Castaner, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
J’ai deux demandes de parole issues du même groupe, l’une de M. Cherpion et l’autre de M. Lurton. Comme vous êtes tous deux bavards, je vous invite à la concision.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 370 et 454. La parole est à M. Christophe Castaner, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 370.
La parole est à Mme Chaynesse Khirouni, rapporteure pour avis de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 454.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 371 et 455. La parole est à M. Christophe Castaner, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 371.
Je suis saisi de trois amendements, nos 372, 453 et 422, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 372 et 453 sont identiques. La parole est à M. Christophe Castaner, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 372.
La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 422 puis pour donner l’avis du Gouvernement sur les amendements identiques nos 372 et 453.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 373 et 449. La parole est à M. Christophe Castaner, rapporteur spécial, pour soutenir l’amendement no 373.
En béarnais et en landais, ce que vous proposez porte un nom, monsieur Dufau : nous comprenons tous les deux ce que signifie esclame. Retirez-vous votre amendement, madame Rabin ?
