Les amendements de David Habib pour ce dossier
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La parole est à Mme Marie-Françoise Clergeau, rapporteure de la commission des affaires sociales pour la famille, pour donner l’avis de la commission sur ces deux amendements.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé, pour donner l’avis du Gouvernement.
Mes chers collègues, je vous indique qu’il nous reste 511 amendements à examiner. Il est inutile de vous rappeler que la seconde délibération est de droit dès lors qu’elle est demandée par le Gouvernement et que cette disposition a été utilisée par tous les gouvernements. La parole est à M. Arnaud Viala.
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles de la troisième partie du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 882 à l’article 16.
La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l’équilibre général, pour soutenir l’amendement no 882.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 634, 760 et 843. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 634.
La parole est à Mme Annie Le Houerou, rapporteure de la commission des affaires sociales pour l’assurance vieillesse, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 635, 765 rectifié et 854. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 635.
L’amendement no 518 de Mme la rapporteure est rédactionnel. Quel est l’avis du Gouvernement sur cet amendement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 636 et 768. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 636.
L’amendement no 853 de Mme la rapporteure est de cohérence rédactionnelle. Quel est l’avis du Gouvernement sur cet amendement ?
L’amendement no 519 de Mme la rapporteure est de conséquence. Quel est l’avis du Gouvernement sur cet amendement ?
Je vous informe qu’à la demande du Gouvernement, l’Assemblée examinera par priorité, dès le début de la quatrième partie du projet de loi, les articles 58 à 59 et les amendements portant articles additionnels après l’article 59, ainsi que l’amendement no 446 de Mme Laclais portant article additionnel après l’article 44.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 36, 81 et 564, tendant à supprimer l’article. La parole est à M. Bernard Accoyer, pour soutenir l’amendement no 36.
L’amendement no 789 de Mme la rapporteure est de conséquence. Quel est l’avis du Gouvernement sur cet amendement ?
L’amendement no 520 de Mme la rapporteure est rédactionnel. Quel est l’avis du Gouvernement sur cet amendement ?
Je suis saisi d’une série d’amendements, nos 445, 62, 80, 927 et 229, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 62 et 80 sont identiques. La parole est à Mme Bernadette Laclais, pour soutenir l’amendement no 445.
Monsieur Dumont, parce que je suis jeune, je me permets de vous couper la parole. Je vous rappelle que chaque orateur dispose de deux minutes. La parole est à M. Frédéric Reiss.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 57, 216, 361 et 466, tendant à la suppression de l’article 17. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 57.
La parole est à M. Dominique Tian. Je vais bien sûr retirer mon amendement. Cela dit, le cas des moniteurs de ski n’est pas seul à poser problème. Je ne suis donc pas très rassuré, même si j’ai peu de moniteurs de ski dans ma circonscription, mais beaucoup de skieurs !
