Modernisation du système de santé

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1617 et 2308. La parole est à M. Arnaud Richard, pour soutenir l’amendement no 1617.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 398 et 1079. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 398.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2534, 2386 et 2387, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la ministre, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1197, 1414 et 1737 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 1197.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 209, 1740 et 1864. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 209.

Sur les amendements identiques nos 209, 1740 et 1864, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. Quel est l’avis de la commission sur ces amendements identiques ?

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 29 Nombre de suffrages exprimés: 29 Majorité absolue: 15 Pour l’adoption: 28 contre: 1 (Les amendements identiques nos 209, 1740 et 1864 sont adoptés et l’amendement no 2514 tombe.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1739 et 2450. La parole est à Mme Monique Rabin, pour soutenir l’amendement no 1739.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 37 bis. La parole est à Mme Fanélie Carrey-Conte, pour soutenir l’amendement no 1050.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 42. La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, pour soutenir l’amendement no 1885.

La parole est à Mme Monique Orphé, au nom de la délégation aux outre-mer, pour soutenir l’amendement no 1448.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1379 et 1775. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1379.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1886 et 1769, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, pour soutenir l’amendement no 1886.

Je suis saisi de deux amendements, nos 949 et 2106, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Hélène Geoffroy, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 949.

La parole est à Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement no 2106.

Mes chers collègues, tâchons de conserver un peu d’ordre dans nos discussions. L’amendement de M. Tian, qui devait être retiré, est finalement maintenu.

Monsieur Bapt, vous disposiez de deux minutes pour présenter votre amendement. Or vous en êtes déjà à trois minutes !

Je suis saisi d’un amendement no 2164 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2517. La parole est à Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement.

L’amendement no 2506 a déjà été défendu. (L’amendement no 2506, accepté par la commission, est adopté.)

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 114 et 2260. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 114.