Modernisation du système de santé

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 799, 1003 et 1547. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 799.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2081 et 2249 rectifié. La parole est à M. Gérard Sebaoun, pour soutenir l’amendement no 2081.

Je suis saisi d’un amendement no 696 rectifié, portant article additionnel après l’article 26. Cet amendement fait l’objet d’un sous-amendement no 2504. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour soutenir l’amendement.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir le sous-amendement no 2504 et donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 261 et 1175. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 261.

Je suis saisi d’un amendement rédactionnel, no 608, de Mme la rapporteure. Quel est l’avis du Gouvernement ?

La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 1662 portant article additionnel après l’article 26 bis.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 818, 1005 et 1548. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 818.

La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, pour soutenir l’amendement no 1806 portant article additionnel après l’article 26 ter.

Je suis saisi d’un amendement no 2006 qui fait l’objet de deux sous-amendements de Mme la rapporteure. La parole est à M. Denys Robiliard, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 2473 et 2474, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour les soutenir et donner l’avis de la commission sur l’amendement.

Avant de donner la parole à Mme la ministre pour vous répondre, je vais mettre aux voix les deux sous-amendements et l’amendement qui viennent d’être défendus.

Vous étiez supposé soutenir un amendement, monsieur Tian. Je vais considérer qu’il a été défendu. Quel est l’avis de la commission ?

Je suis saisi de quatre amendements, nos 288, 289, 290 et 291, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour les soutenir.

Si vous aviez été attentif, monsieur Poisson, vous eussiez entendu que j’avais annoncé que cet amendement était tombé.