Modernisation du système de santé

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 409 rectifié, 183 et 713, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 183 et 713 sont identiques. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 409 rectifié.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 45. La parole est à M. Gérard Bapt, pour soutenir l’amendement no 429 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2496.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2011 et 2010, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la ministre, pour les soutenir.

Je suis saisi d’un amendement no 2523 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2538. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1934 et 2237, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Romain Colas, pour les soutenir.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 46 bis. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 2009 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements identiques de suppression, nos 549 et 1240. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 549.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nos 2302, 2673).

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi de modernisation de notre système de santé (nos 2302, 2673).

Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles, s’arrêtant à l’amendement no 379 portant article additionnel après l’article 19.

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 292 à l’article 27.

Nous en venons donc aux amendements portant article additionnel après l’article 19. L’amendement no 379 n’est pas défendu, non plus que les amendements nos 2275 rectifié, 1026 et 773. L’amendement no 1860, en revanche, est défendu. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis ...

La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement.

La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 641 rectifié et 1104. La parole est à M. Élie Aboud, pour soutenir l’amendement no 641 rectifié.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 20. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour soutenir l’amendement no 1619.

La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour soutenir l’amendement no 2186, portant article additionnel après l’article 27 bis.

Je suis saisi d’un amendement no 1988, qui fait l’objet de deux sous-amendements identiques, nos 2497 et 2499. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement.

Deux orateurs sont inscrits sur l’article 21. La parole est à Mme Hélène Geoffroy, rapporteure de la commission des affaires sociales.