Modernisation du système de santé

Je suis saisi d’un amendement no 2189 qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 2521 et 2519. La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure de la commission des affaires sociales, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi d’un amendement no 1023 qui fait l’objet de deux sous-amendements, no 2480 et 2481. La parole est à Mme Hélène Geoffroy pour soutenir l’amendement.

Nous en venons aux deux sous-amendements, nos 2480 et 2481, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Catherine Lemorton, présidente de la commission des affaires sociales, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1254 rectifié et 2191 rectifié. La parole est à Mme Hélène Geoffroy pour soutenir l’amendement no 1254 rectifié.

Nous en venons aux amendements. Je suis saisi d’un amendement de suppression, no 212. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour le soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 175 et 708. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 175.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1374, 1373 et 1517, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1374.

Je peux donc considérer, madame Fraysse, que l’amendement no 1373 a été défendu. La parole est à Mme Colette Capdevielle, pour soutenir l’amendement no 1517.

Je suis saisi de trois amendements, nos 700, 1397 et 1477, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1397 et 1477 sont identiques. La parole est à Mme Hélène Geoffroy, pour soutenir l’amendement no 700.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1422 et 1892, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Michèle Delaunay, pour soutenir l’amendement no 1422.

Je suis saisi d’une série d’amendements rédactionnels ou de précision, nos 1132, 1133, 1134 et 1135, de Mme Hélène Geoffroy.

Je suis saisi de deux amendements, nos 177 et 709, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 177.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 161 rectifié, 178 et 710. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 161 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 157, 179 et 711. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 157.

Je suis saisi d’une série d’amendements rédactionnels, nos 1138, 1139, 1140, 1141 et 1142, de Mme Hélène Geoffroy.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 158 et 407. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 158.

Je suis saisi d’un amendement no 1555 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2520. La parole est à Mme Colette Capdevielle, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 181 et 1151, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 181.

J’en conclus que vous êtes défavorable à l’amendement no 181. Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 182 et 712. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 182.