Modernisation du système de santé

La parole est à Mme Bernadette Laclais, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 964 et donner son avis sur l’ensemble de ces amendements.

La parole est à Mme Cécile Duflot, pour soutenir l’amendement no 1865, portant article additionnel après l’article 31.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1902 et 1903, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Cécile Duflot, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 91 et 547. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 91.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 93, 1095 et 1494. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 93.

La parole est à M. Aboud et à lui seul, monsieur Debré. Si vous vouliez bien laisser vos collègues parler, de temps en temps…

Je suis saisi de deux amendements, nos 1862 et 1832, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Jean-Louis Roumegas, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1533 et 2036. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 1533.

Excusez-moi, monsieur Door, mais vous vous exprimez depuis trois minutes. Vous pourrez intervenir à l’occasion de la discussion d’amendements si vous le souhaitez mais une dérive est toujours possible si tout le monde veut faire comme vous. Alors, il ne sera plus possible de présider correctement cette séance. Je suis désolé, mais le règlement ...

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 95, 357 et 792. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 95.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 1096, 1503 et 1545. La parole est à M. Élie Aboud, pour soutenir l’amendement no 1096.

Je suis saisi d’un amendement no 2394 rectifié, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2477. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1178 et 1653. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 1178.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 172 et 1116. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 172.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 256 et 1117. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 256.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 257 et 1162. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 257.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 258 et 1163. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 258.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 795 rectifié, 1001 et 1546. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 795 rectifié.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2400, 2430 et 2466. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 2400.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 2401, 2431 et 2467. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 2401.