Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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J’appelle les crédits du compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public », inscrits à l’état D. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement no 424. La parole est à Mme la ministre, pour le soutenir.
Nous avons terminé l’examen de la mission « Médias, livre et industries culturelles » et des crédits relatifs au compte de concours financiers « Avances à l’audiovisuel public ».
Nous abordons l’examen des crédits relatifs à la culture (no 3110, annexes 9 et 10 ; no 3111, tomes II et III). La parole est à Mme la ministre de la culture et de la communication.
Nous allons maintenant entendre les porte-parole des groupes. La parole est à M. François Rochebloine, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
La parole est à Mme Marie-George Buffet, dernière oratrice inscrite, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
Nous en venons aux questions. La parole est à Mme Annick Lepetit, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
J’appelle les crédits de la mission « Culture », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi de plusieurs amendements. La parole est à M. François de Mazières, pour soutenir l’amendement no 478.
La parole est à M le président de la commission des affaires culturelles et de l’éducation, pour soutenir l’amendement no 465.
Nous abordons l’examen des crédits relatifs aux relations avec les collectivités territoriales (no 3110, annexe 40 ; no 3117, tome XII). La parole est à Mme la ministre de la décentralisation et de la fonction publique.
Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Éric Alauzet, pour le groupe écologiste.
La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe de l’Union des démocrates et indépendants.
La séance est reprise. Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par les questions du groupe écologiste. La parole est à Mme Barbara Pompili.
Nous en venons à la question du groupe socialiste, républicain et citoyen. La parole est à M. Hugues Fourage.
J’appelle les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisi d’un amendement no 728. La parole est à M. Joël Giraud, pour le soutenir.
La parole est à Mme Christine Pires Beaune, rapporteure spéciale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 207, 214, 229, 710, 714, 743 et 756, tendant à la suppression de l’article 58. La parole est à M. Jacques Lamblin, pour soutenir l’amendement no 207.
La parole est à M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 214.
Je vous rappelle, chers collègues, que la présentation des amendements est limitée à deux minutes. La parole est à M. Jean-Frédéric Poisson, pour soutenir l’amendement no 710.
La parole est à M. Hugues Fourage, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République.
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 236, 618 et 777. La parole est à M. Michel Heinrich, pour soutenir l’amendement no 236.
