Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 205, 234, 204, 235, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 205 et 234 sont identiques. Les amendements no 204 et 235 sont également identiques. La parole est à M. Jacques Lamblin, pour soutenir l’amendement no 205.
Ces amendements sont-ils retirés ? Les amendements n’étant pas retirés, je les mets aux voix.
La parole est à M. le secrétaire d’État chargé de la réforme territoriale, pour soutenir l’amendement no 1118.
Demande de retrait, donc. Cela revient à un avis défavorable. La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 767, 596, 769, 1121 rectifié, 504 et 681, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 596 et 769 sont identiques. La parole est à Mme Estelle Grelier, pour soutenir l’amendement no 767.
La parole est à M. Hugues Fourage, rapporteur pour avis de la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l’administration générale de la République, pour soutenir l’amendement no 596.
Je suis saisi de deux amendements, nos 674 et 673, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Joël Giraud, pour les soutenir.
Je suis saisi de trois amendements, nos 676, 677 et 678, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Joël Giraud, pour les soutenir.
Je suis saisi de trois amendements, nos 679, 628 et 627, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 679.
La parole est à M. Charles de Courson, pour soutenir les amendements nos 628 et 627, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.
Mme la ministre s’est exprimée pour la suite de nos débats : chacun pourra en tirer les conséquences pour la séance de ce soir. Mais pour le moment, nous en sommes à la discussion commune des amendements nos 679, 628 et 627. Monsieur Krabal, maintenez-vous votre amendement no 679 ?
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110, 3112, 3116). Hier soir, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 318 portant article additionnel après l’article 8. Je vous rappelle qu’à la demande du Gouvern...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion de la première partie du projet de loi de finances pour 2016 (nos 3096, 3110, 3112, 3116). Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement n° 699 rectifié à l’article 11.
La parole est à M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour soutenir l’amendement no 137.
L’amendement no 699 rectifié n’est pas défendu. La parole est à M. Joël Giraud, pour soutenir l’amendement no 204.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur l’amendement no 137.
Mes chers collègues, vous êtes nombreux à demander la parole, car le débat porte sur plusieurs amendements. Je propose qu’après ces prises de parole, l’examen des amendements soit plus rapide. La parole est à M. Christophe Caresche.
Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 11. Les quatre premiers, nos 184, 508, 575 rectifié et 659, sont identiques. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 184.
La parole est à M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
