Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016

L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016 (nos 3221, 3238).

La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l’équilibre général.

La parole est à Mme Joëlle Huillier, rapporteure de la commission des affaires sociales pour le secteur médico-social.

La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à Mme Isabelle Le Callennec.

Nous en venons aux explications de vote. La parole est à M. Gilles Lurton, pour le groupe Les Républicains.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Dominique Tian.

Dans les explications de vote, la parole est à Mme Bernadette Laclais, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

J’appelle maintenant, dans les conditions prévues par l’article 114, alinéa 2, du règlement, les articles du projet de loi dans le texte du Sénat. Je vous rappelle que le Sénat a voté conforme la première partie du projet de loi. En conséquence, nous abordons maintenant la deuxième partie, qui concerne les dispositions relatives à l’exercice 2...

Je suis saisi d’un amendement no 32 qui fait l’objet de plusieurs sous-amendements, nos 158, 143 et 144. La parole est à Mme Michèle Delaunay, rapporteure, pour soutenir l’amendement.

Je mets aux voix l’ensemble de la deuxième partie du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2016.

Nous abordons maintenant la troisième partie du projet de loi, concernant les dispositions relatives aux recettes et à l’équilibre général pour l’année 2016.

L’article 7 bis a été supprimé par le Sénat. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 33 et 113, qui tendent à le rétablir. L’amendement no 33 fait l’objet de plusieurs sous-amendements, nos 146, 167 et 145. La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 33.

La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 35, portant suppression de l’article 9 ter.

La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 36 portant suppression de l’article 9 quater.

Je suis saisi d’un amendement no 38 qui fait l’objet de trois sous-amendements, nos 147, 149 et 150. La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour soutenir l’amendement.

Le Sénat a supprimé l’article 12. Je suis saisi d’un amendement, no 42, qui vise à le rétablir. Cet amendement fait l’objet d’un sous-amendement no 168 du Gouvernement. La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 169 rectifié et 43, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 169 rectifié.

La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour soutenir l’amendement, no 45, tendant à la suppression de l’article.

La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur, pour soutenir l’amendement, no 46, tendant à la suppression de l’article.