Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
110 interventions trouvées.
Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 2488 à 2502. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 2496.
Nous en venons aux amendements de suppression de l’article, no 146 et nos 1361 à 1375. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 146.
La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 1549.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 30 et 114. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 30.
Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 2567 à 2581. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 2567.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 49 Nombre de suffrages exprimés: 47 Majorité absolue: 24 Pour l’adoption: 11 contre: 36 (L’amendement no 2567 n’est pas adopté.)
Nous passons à une nouvelle série d’amendements identiques, nos 1285 à 1299. Sur ces amendements identiques, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 49 Nombre de suffrages exprimés: 49 Majorité absolue: 25 Pour l’adoption: 11 contre: 38 (L’amendement no 1293 n’est pas adopté.)
Nous passons à une nouvelle série d’amendements identiques, nos 1452 à 1466. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Bruno Nestor Azerot, pour soutenir l’amendement no 1456.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 43 Nombre de suffrages exprimés: 43 Majorité absolue: 22 Pour l’adoption: 7 contre: 36 (L’amendement no 1456 n’est pas adopté.)
Nous passons à une nouvelle d’amendements identiques, nos 2204 à 2218. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l’amendement no 2206.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 43 Nombre de suffrages exprimés: 43 Majorité absolue: 22 Pour l’adoption: 11 contre: 32 (L’amendement no 2206 n’est pas adopté.)
La suspension de séance est de droit. Je vous communique toutefois une information que l’on vient de m’indiquer : le texte sera en ligne en début d’après-midi.
Je vois énormément de mains se lever pour des demandes de parole sur un sujet qui n’est pas à l’ordre du jour…
Ainsi que je vous l’ai indiqué, selon les services de l’Assemblée nationale, le texte sera mis en ligne en début d’après-midi, au plus tard à quatorze heures.
Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 2396 à 2410, sur lesquels je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 2396.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 47 Nombre de suffrages exprimés: 47 Majorité absolue: 24 Pour l’adoption: 11 contre: 36 (L’amendement no 2396 n’est pas adopté.)
Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 2552 à 2566. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 2560.
Le règlement prévoit deux minutes pour les interventions sur les articles. Vous parlez depuis deux minutes et trente-neuf secondes.
Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 1514 rectifié à 1528 rectifié, sur lesquels le groupe de la Gauche démocrate et républicaine a demandé un scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l’amendement no 1516 rectifié.