Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 44 Nombre de suffrages exprimés: 44 Majorité absolue: 23 Pour l’adoption: 12 contre: 32 (L’amendement no 1516 rectifié n’est pas adopté.)
Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 262 à 276. La parole est à M. Jean-Jacques Candelier, pour soutenir l’amendement no 270.
Je suis saisi de d’une nouvelle série d’amendements identiques, nos 2582 à 2596. La parole est à M. Bruno Nestor Azerot, pour soutenir l’amendement no 2586.
Je suis saisi de d’une nouvelle série d’amendements identiques, nos 1195 à 1209. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1195.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (nos 1376, 1400, 1397).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (nos 1376, 1400, 1397).
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles, s’arrêtant aux amendements nos 683 et identiques, portant article additionnel après l’article 4.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles et commencé d’entendre les orateurs inscrits sur l’article 6.
La parole est à M. le rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 352 à 366. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 352.
Nous en venons à l’examen des amendements à l’article 6. Je suis saisi de plusieurs amendements de suppression. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 143.
Je suis saisi d’une série amendements identiques, nos 292 à 306. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 292.
La parole est à M. Michel Issindou, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour donner l’avis de la commission sur ces amendements.
La parole est à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 109, 5 et 108, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 5 et 108 sont identiques. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 109.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 533 à 547 et 2856, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 533 à 547 sont identiques. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 533.
Je suis saisi de deux amendements, nos 21 et 144, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 21.
Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 578 à 592. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 579.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 135, 2872 et 2961, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 2872 et 2961 sont identiques. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 135.
