Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier

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Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, 1609 à 1623. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 1622.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 22 et 117. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 22.

Je suis saisi de trois amendements, nos 118, 23 et 2849, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 23 et 2849 sont identiques. La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 118.

Je suis saisi de deux amendements, nos 134 et 189, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 134.

La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

Je suis saisi de trois amendements, nos 24, 119 et 2848, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 24 et 119 sont identiques. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 24.

Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 2505 à 2519. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor, pour soutenir l’amendement no 2517.

Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 789 à 803. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 802.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2966 et 2843 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 2966.

Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 2099 à 2113. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor, pour soutenir l’amendement no 2111.

Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 397 à 411. La parole est à M. Jean-Philippe Nilor, pour soutenir l’amendement no 409.

Je vais mettre aux voix l’article 6… (Exclamations sur tous les bancs.) Pardon ! Je vous prie de m’excuser… Mais au moins, je vois que vous suivez ! La parole est à M. Dominique Tian, pour soutenir l’amendement no 120.

Je suis saisi de deux amendements, nos 25 et 121, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Denis Jacquat, pour soutenir l’amendement no 25.

La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

En conséquence les amendements nos 2965, 3009, 64, 123, 226, 92 et 93 tombent. Je suis saisi d’amendements identiques nos 1437 à 1451. La parole est à M. Bruno Nestor Azerot, pour soutenir l’amendement no 1441.

La séance est reprise. Nous en venons aux amendements à l’article 5. Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 2853 et 2910, tendant à supprimer cet article. La parole est à M. Philippe Vigier, pour soutenir l’amendement no 2853.

Vous l’avez déjà eue à plusieurs reprises sur cet amendement et Mme Le Callennec et M. Jacquat se sont exprimés. Nous pouvons donc passer au vote sur l’amendement no 3103.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 954 à 968. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l’amendement no 956.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1014 à 1028. La parole est à M. François Asensi, pour soutenir l’amendement no 1017.

Je suis saisi de deux amendements, nos 142 et 3010, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Arnaud Robinet, pour soutenir l’amendement no 142.