Garantir l'avenir et la justice du système de retraites

Je rappelle que nous examinons non pas l’amendement no 2983 mais l’amendement no 2955 rectifié, auquel le Gouvernement et la commission ont donné un avis défavorable.

La séance est reprise. Je suis saisi d’un amendement no 2983 qui fait l’objet de deux sous-amendements du Gouvernement, nos 3093 et 3094. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux sous-amendements, nos 3093 et 3094, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la ministre, pour les soutenir.

Monsieur le rapporteur, confirmez-vous l’avis que vous avez donné précédemment sur l’amendement ? Pouvez-vous également donner l’avis de la commission sur les sous-amendements ?

Madame la ministre, mes chers collègues, je vais vous donner quelques précisions à propos de cet article, puisque je présidais au moment où ces éléments ont été indiqués. Cela permettra également de répondre à un précédent rappel au règlement de M. Robinet. Comme vous le savez, des amendements à l’article 6 ont été adoptés en commission, qui o...

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 9, 188 et 2963, portant article additionnel après l’article 1er. La parole est à M. Jacques Lamblin, pour soutenir l’amendement no 9.

Sur les amendements identiques nos 473 à 487, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 473.

Avant de lever la séance, je souhaite vous faire part d’un élément important pour l’organisation de nos débats. Le président de la commission des finances, saisi, dans les conditions prévues par l’article 89 alinéa 4 du règlement de l’Assemblée, de la recevabilité financière des modifications apportées par la commission des affaires sociales a...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi garantissant l’avenir et la justice du système de retraites (nos 1376, 1400, 1397).

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à M. Arnaud Richard.