Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier

110 interventions trouvées.

La parole est à M. le ministre du travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social.

Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 1060 à 1074. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1060.

Je suis saisi d’un amendement no 2990 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 3104. La parole est à Mme Véronique Massonneau, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1135 à 1149 et 125, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 1135 à 1149 sont identiques. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l’amendement no 1137.

Je suis saisi d’une série d’amendements, nos 1255 à 1269. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1256.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1180 à 1194. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1180.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1391 à 1405. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 1391.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 247 rectifié à 261 rectifié. La parole est à M. Bruno Nestor Azerot, pour soutenir l’amendement no 247 rectifié.

La parole est à Mme Catherine Coutelle, présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 1543 rectifié.

Je suis saisi de d’une série d’ amendements identiques, nos 1331 à 1345. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l’amendement no 1333.

Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 337 à 351. Sur ces amendements, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 338.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1270 à 1284. La parole est à M. Bruno Nestor Azerot, pour soutenir l’amendement no 1274.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 1075 à 1089. La parole est à M. Jean-Philippe Milord… pardon, Nilor, pour soutenir l’amendement no 1087.

Je suis saisi de quinze amendements identiques, nos 488 à 502. La parole est à Mme Jacqueline Fraysse, pour soutenir l’amendement no 488.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 2747 rectifié à 2761 rectifié. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 2748 rectifié.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 548 à 562. La parole est à M. Marc Dolez, pour soutenir l’amendement no 550.

Je suis saisi d’une série d’amendements identiques, nos 758 à 772. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 771.

La parole est à Mme la présidente de la délégation aux droits des femmes, pour soutenir l’amendement no 2896.

Madame la ministre, voulez-vous prendre la parole pour tranquilliser M. Robinet même si nous n’en sommes pas encore à l’article 6 ?

Le vote est bien intervenu sur l’amendement et aucun sous-amendement n’a été formellement déposé, même si la présentation de l’amendement a pu laisser place à une certaine confusion.