Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
85 interventions trouvées.
L’ordre du jour appelle la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (nos 1552, 1564).
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2014 (nos 1552, 1564).
Cet après-midi, l’Assemblée a commencé la discussion des articles de la troisième partie du projet de loi, s’arrêtant à l’article 9.
La parole est à Mme la ministre déléguée chargée des personnes âgées et de l’autonomie.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 133 et 203. La parole est à M. Jean-Pierre Door, pour soutenir l’amendement no 133.
La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales, pour les recettes et l’équilibre général, pour donner l’avis de la commission sur ces deux amendements identiques.
La parole est à M. le ministre délégué chargé du budget, pour donner l’avis du Gouvernement sur ces deux amendements identiques.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 134 et 204, visant à supprimer l’article. La parole est à Mme Bérengère Poletti, pour soutenir l’amendement no 134.
La parole est à M. Gérard Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les recettes et l’équilibre général.
La parole est à Mme Bérengère Poletti, suppléant M. Laurent Marcangeli, rapporteur de la commission des affaires sociales pour les accidents du travail et les maladies professionnelles.
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Door.
Je suis saisi par la commission d’un amendement rédactionnel, no 15. La parole est à Mme la ministre des affaires sociales et de la santé, pour donner l’avis du Gouvernement.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. La parole est à Mme Martine Carrillon-Couvreur, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
Je suis saisi de trois amendements de suppression de l’article 12 bis, nos 102, 116 et 181. La parole est à Mme Dominique Orliac, pour soutenir l’amendement no 102.
La parole est à Mme Martine Pinville, rapporteure de la commission des affaires sociales de la commission des affaires sociales, pour le médico-social.
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Barbier.
Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Olivier Véran, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 103, 135, 149 et 205, tendant à supprimer l’article 12 ter. Sur ces amendements de suppression, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à Mme Dominique ...
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 59 Nombre de suffrages exprimés: 57 Majorité absolue: 29 Pour l’adoption: 18 contre: 39 (Les amendements identiques nos 135, 149 et 205 ne sont pas adoptés.)
Sur l’amendement no 227, je suis saisi par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Jean-Jacques Urvoas.
