Les amendements de Denis Baupin pour ce dossier
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L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1892 rectifié, 2066, 2050). Je vous rappelle que la Conférence des présidents a décidé d’appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d’un temps...
La parole est à M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe de l’Union pour un mouvement populaire une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Antoine Herth.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de rejet préalable. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour le groupe écologiste.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1548, 1639, 1614, 1604). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures cinquante-quatre minutes pour le groupe SRC dont cent quatre-vingt-six amendements sont en discussion, quatre heure...
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1548, 1639, 1614, 1604). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de cinq heures trente-trois pour le groupe SRC, dont cent cinquante-sept amendements sont en discussion ; trois heures trente pour...
Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 1706 à l’article 13.
Les amendements identiques de suppression de l’article, nos 99 et 1389, sont donc défendus. La parole est à M. Germinal Peiro, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission sur ces deux amendements.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1101 et 1168. La parole est à M. Jean-Michel Clément, pour soutenir l’amendement no 1101.
La parole est à M. Germinal Peiro, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission.
Je suis saisi d’un amendement no 1672 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1750. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l’amendement.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1695, et 927, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement no 1695.
La parole est à M. Jean-Yves Caullet, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.
Je suis saisi de deux amendements, nos 595 et 928 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Philippe Le Ray, pour soutenir l’amendement no 595.
Je suis saisi de quatre amendements identiques, nos 260, 365, 1189 et 1677. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 260.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 244 et 446. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 244.
Monsieur Herth, vous n’êtes pas signataire de l’amendement no 12 rectifié. Par conséquent, vous ne pouvez pas le défendre, mais vous pourrez intervenir après qu’il aura été défendu. La parole est M. Martial Saddier.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1047 et 1081. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 1047.
Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 13 rectifié, 750, 14 rectifié, 748 et 746, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Le Ray, pour les soutenir.
Je suis saisi de deux amendements, nos 1343 et 846, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1343.
