Une initiative de RegardsCitoyens.org
Se connecter
-
Mon compte
Les
D
éputés
Les
D
ossiers
Les
C
itoyens
FAQ
Par ordre alphabétique
|
Par circonscription
|
Par mots clés
|
Synthèse
|
Au hasard
Les derniers dossiers
|
Les dossiers les plus discutés
|
Les dossiers les plus commentés
Tous les citoyens
|
Les derniers commentaires
|
Assister aux débats
Découvrez les députés de la 15ème législature :
Cliquez ici !
21 février 2014
Dossier relatif
Projet de loi N° 1811
modifié par le Sénat, relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
Consulter le document complet sur le site de l'Assemblée
(
version pdf
)
Documents relatifs
Dossier : Formation professionnelle
Projet de loi N° 1721
Avis N° 1733 de la Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Rapport N° 1754 de la Commission des affaires sociales
Rapport N° 1813 de la Commission mixte paritaire
Rapport d'information N° 3558 sur l'application des lois
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce projet de loi.
Ecrire un commentaire
Inscription
Nom d'utilisateur
Email
ou
Connexion
Nom d'utilisateur ou Email
Mot de passe
M'alerter par email lorsque quelqu'un réagit à mon commentaire
Questions fréquentes
—
Données
—
API
—
Législature précédente
—
Législature suivante
—
Mentions légales
—
Contact
R
egards
C
i
toyens.org
Aucun commentaire n'a encore été formulé sur ce projet de loi.