Biodiversité
Article 59
Documents législatifs
- Projet de loi N° 1847 (6 commentaires, 771 amendements)
- Rapport N° 2064 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (2 commentaires, 1638 amendements)
- Projet de loi N° 3442 (999 amendements)
- Rapport N° 3564 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (931 amendements)
- Projet de loi N° 3748 (195 amendements)
- Rapport N° 3833 de la Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire (2 commentaires, 466 amendements)
Les débats consacrés à ce dossier
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Geneviève Gaillard (6 interventions)
- Daniel Fasquelle (3 interventions)
- Pierre Morel-A-L'Huissier (2 interventions)
- Philippe Plisson (2 interventions)
- Laurence Abeille (2 interventions)
- Jean Lassalle (2 interventions)
- François-Michel Lambert (1 intervention)
