Les amendements de François Brottes pour ce dossier
8 interventions trouvées.
À deux reprises, nous avons eu sur le sujet un long débat en commission des affaires économiques, en présence de Mme Pinel que M. Joël Giraud connaît bien , qui nous a expliqué comment le FISAC avait été utilisé comme un carnet de chèques préélectoraux sans provisions ! (Exclamations sur les bancs du groupe UMP.) Des promesses en effet ont ...
La parole est à M. le rapporteur général de la commission de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.
Je précise que nos collègues Mmes Massat, Battistel, Berger et quelques autres ont également souhaité appeler l'attention de notre assemblée sur cette question. Je pense, madame la ministre, qu'il ne faut surtout pas désespérer tous ces bénévoles qui depuis très longtemps entretiennent des réseaux pour que l'eau ne coure plus n'importe comment...
Chacun a bien compris que canaliser n'est pas prélever. L'ouverture que vient de faire Mme la ministre est importante et j'ai pour ma part confiance en ce gouvernement que je soutiens. Là où il y a prélèvement, il est normal qu'il y ait taxation et là où il n'y a pas prélèvement, il est normal qu'il n'y ait pas de taxation. Et même si le taux e...
Notre collègue Fasquelle est revenu sur le déroulement de nos travaux. Je voudrais simplement lui rappeler que, ce matin, se tenaient concomitamment une séance dans l'hémicycle et une en commission. Ainsi la commission à laquelle lui-même appartient était-elle concernée par ces deux réunions, l'une portant sur le budget de l'agriculture, l'autr...
Monsieur le président, on sent bien que l'opposition (Vives exclamations sur les bancs des groupes UMP et UDI)
n'a pas l'intention d'écouter les arguments qui sont développés, que l'agitation qui règne dans l'hémicycle l'empêche d'entendre la vérité qui vient d'être exprimée longuement par M. le ministre et par Germinal Peiro. Il serait donc souhaitable mais je ne sais pas si j'ai le droit de faire une telle demande que nous puissions suspendre la ...
Nous avons évoqué le sujet avec la présidence, afin que les députés qui doivent intervenir dans la phase des questions soient bien présents. Je crois que le ministre prendra un temps certain pour nous répondre car il souhaite accorder l'importance qui lui est due à chacune des interventions que nous venons d'entendre. Si la présidence en est d...
