Intervention de Denis Baupin

Séance en hémicycle du 24 juin 2013 à 16h00
Consommation

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaDenis Baupin, président :

L’ordre du jour appelle la discussion du projet de loi relatif à la consommation (nos 1015, 1156, 1110, 1123, 1116). Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé d’appliquer à cette discussion la procédure du temps législatif programmé, sur la base d’un temps attribué aux groupes de trente heures. Chaque groupe dispose des temps de parole suivants : le groupe SRC, 8 h 20 ; le groupe UMP, 12 h 25 ; le groupe UDI, 3 h 35 ; le groupe écologiste, 1 h 55 ; le groupe RRDP, 1 h 55 ; le groupe GDR, 1 h 50. Les députés non-inscrits disposent d’un temps de quarante minutes.

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