Les interventions de Jean-Frédéric Poisson sur ce dossier
231 amendements trouvés
15/07/2013 — Amendement N° 117 au texte N° 1216 - Article 30 (Non soutenu)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À la première phrase de l'alinéa 21, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 116 au texte N° 1216 - Article 30 (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À l'alinéa 31, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 115 au texte N° 1216 - Article 30 (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Deflesselles, M. Ciotti, M. Poisson
Après l'alinéa 36, insérer l'alinéa suivant : « 5° bis Création, aménagement et entretien des espaces publics dédiés à tout mode de déplacement urbain ainsi qu'à leurs ouvrages accessoires ; ». Exposé sommaire : L'auteur de cet amendement souhaite, alors que se développent des modes de déplacement divers, que la métropole puisse prendre à sa...
15/07/2013 — Amendement N° 114 au texte N° 1216 - Article 30 (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À la première phrase de l'alinéa 48, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 113 au texte N° 1216 - Article 30 (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À la fin de la première phrase de l'alinéa 49, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 112 au texte N° 1216 - Article 30 (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À l'alinéa 52, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 111 au texte N° 1216 - Article 30 (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À la fin de l'alinéa 53, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 110 rectifié au texte N° 1216 - Article 30 (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
I. – À la fin de la première phrase de l'alinéa 63, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». II. – En conséquence, procéder à la même substitution à la fin des deuxième et dernière phrases du même alinéa. Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Mar...
15/07/2013 — Amendement N° 109 au texte N° 1216 - Article 30 (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
I. – À la première phrase de l'alinéa 64, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». II. – En conséquence, procéder à la même substitution à la fin de la dernière phrase du même alinéa. Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en...
15/07/2013 — Amendement N° 108 au texte N° 1216 - Article 30 (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
I. – À la fin de la première phrase de l'alinéa 65, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». II. – En conséquence, procéder à la même substitution à l'avant-dernière phrase du même alinéa. Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nomm...
15/07/2013 — Amendement N° 107 au texte N° 1216 - Article 30 (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À l'alinéa 70, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 106 au texte N° 1216 - Article 30 (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À l'alinéa 74, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 103 au texte N° 1216 - Article 30 (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À la seconde phrase de l'alinéa 75, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 102 au texte N° 1216 - Article 43 (Non soutenu)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À l'alinéa 2, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 90 au texte N° 1216 - Article 43 (Non soutenu)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À l'alinéa 4, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 89 au texte N° 1216 - Article 43 (Non soutenu)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À l'alinéa 12, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 88 au texte N° 1216 - Article 43 (Non soutenu)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À l'alinéa 15, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence », les mots : : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 83 au texte N° 1216 - Article 30 B (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À l'alinéa 3, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence » les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 80 au texte N° 1216 - Avant l'article 30 A (Rejeté)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À la fin de l'intitulé du chapitre III, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence », les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
15/07/2013 — Amendement N° 77 au texte N° 1216 - Article 44 (Non soutenu)
M. Tian, M. Larrivé, M. Morel-A-L'Huissier, M. Ciotti, M. Poisson
À la première phrase, substituer aux mots : « d'Aix-Marseille-Provence », les mots : « de Marseille-Aix-Provence ». Exposé sommaire : Marseille étant la capitale régionale, il semble légitime que Marseille soit nommée en premier.
