Biodiversité

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 37, 105 et 317. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 37.

L’ordre du jour appelle la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi, modifié par le Sénat, pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (nos 3442, 3564 rectifié).

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

La parole est à M. le président de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de rejet préalable déposée en application de l’article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Marie Sermier.

Je suis saisie de plusieurs demandes d’explication de vote. La parole est à M. Jean-Yves Caullet, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

J’ai reçu de M. Christian Jacob et des membres du groupe Les Républicains une motion de renvoi en commission déposée en application de l’article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. Guillaume Chevrollier.

Je suis saisie de plusieurs demandes d’explication de vote. La parole est à Mme Viviane Le Dissez, pour le groupe socialiste, républicain et citoyen.

Je vous rappelle, mes chers collègues, que le temps de parole pour les explications de vote sur les motions est de deux minutes. La parole est à M. Paul Giacobbi, pour le groupe radical, républicain, démocrate et progressiste.

Ce matin, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 890 portant article additionnel après l’article 63. Cet amendement n’est pas défendu.

La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 1081.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour soutenir l’amendement no 1501.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1502 et 1083. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1502.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 1504, 502 et 775. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1504.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 500 et 830. La parole est à M. Gilles Lurton, pour soutenir l’amendement no 500.

Je suis saisie de deux amendements de suppression, nos 776 et 1376. La parole est à M. Gilbert Sauvan, pour soutenir l’amendement no 776.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques, nos 777, 1377 et 1450. La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir l’amendement no 777.

La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 999, portant article additionnel après l’article 68 quinquies.

La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 1003, portant article additionnel après l’article 68 quinquies.

Je suis saisie d’un amendement no 1462 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1559. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement.