Les amendements de Laurence Dumont pour ce dossier
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La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement et soutenir le sous-amendement no 1559.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 667 et 1319. La parole est à Mme Catherine Quéré, pour soutenir l’amendement no 667.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1044 et 1267 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 1044.
La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 908 tendant à la suppression de l’article 73.
Je suis saisie de deux amendements, nos 1574 et 1006, visant à modifier le titre du projet de loi et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1574.
La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 1006. Peut-être pourriez-vous présenter votre amendement un petit plus brièvement que Mme la ministre…
Nous avons achevé la discussion des articles du projet de loi. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi auront lieu le mardi 24 mars, après les questions au Gouvernement.
Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi la discussion des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’article 22.
La parole est à Mme Geneviève Gaillard, rapporteure de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l’amendement no 935.
La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.
Je suis saisie de deux amendements, nos 466 et 467, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Maina Sage, pour soutenir l’amendement no 466.
Il faut, madame la ministre, que sur chaque amendement dont vous demandez le retrait, vous indiquiez quel sera l’avis du Gouvernement s’il n’est pas retiré.
Nous sommes cool. Mais je vais ainsi, madame la ministre, devoir vous redonner la parole à chaque fois après avoir demandé à l’auteur d’un amendement s’il le retire ou non. Cela risque de rallonger le débat, mais il est vrai que nous ne sommes pas pressés. Madame Sage, retirez-vous votre amendement ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 940 rectifié et 468, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme la rapporteure, pour soutenir l’amendement no 940 rectifié.
Puis-je donc considérer que l’amendement no 468 est satisfait par l’amendement de Mme la rapporteure et que vous le retirez, madame Sage ?
Je suis saisie d’un amendement no 1043, portant article additionnel après l’article 29. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour le soutenir.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 245 et 1011. La parole est à M. Michel Lesage, pour soutenir l’amendement no 245.
Vous avez donc défendu également l’amendement no 1511, madame la ministre ? Quel est l’avis de la commission sur ces deux amendements ?
La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 977, portant article additionnel après l’article 31 bis.
Je suis saisie de plusieurs amendements tendant à porter article additionnel après l’article 32. La parole est à M. Jean-Claude Buisine, pour soutenir l’amendement no 1119.
