Biodiversité

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 256 et 326. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 256.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 255 et 325. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 255.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 257 et 327. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 257.

Je suis saisie de quatre amendements identiques, nos 183, 839 rectifié, 1242 et 1252. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 183. Sur l’amendement no 183, je suis saisie par le groupe de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nat...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 21 Nombre de suffrages exprimés: 19 Majorité absolue: 10 Pour l’adoption: 5 contre: 14 (Les amendements identiques nos 183, 839 rectifié, 1242 et 1252 ne sont pas adoptés.)

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 142 et 1201. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 142.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 141 et 1183. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 141.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 145 et 1345. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 145.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 143 et 1219. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 143.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 69, 129 et 300. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 69.

Je suis saisie de deux amendements portant article additionnel après l’article 32 bis. La parole est à M. Michel Lesage, pour soutenir l’amendement no 248.

J’en doute car ceux-ci portent sur les alinéas 3 et 4 tandis que l’amendement qui vient d’être présenté porte sur l’alinéa 5.

Les amendements présentés par le Gouvernement qui ont été adoptés portent sur les alinéas 3 et 4. Il s’agit ici de l’alinéa 5.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 204 et 297. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 204.

Je suis saisie de quatre amendements de suppression de l’article, nos 151, 158, 469 et 1443. La parole est à M. Antoine Herth, pour soutenir l’amendement no 151.

Je suis saisie de plusieurs amendements, nos 148 rectifié, 1405 rectifié et 147 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 148 rectifié et 1405 rectifié sont identiques. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 148 rectifié.

Vous le saurez vite, monsieur Herth : il vient en discussion immédiatement après le vote sur ces trois amendements.

Je suis saisie de cinq amendements identiques, nos 70, 150, 307, 1189 et 1301. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 70.

La parole est à M. Jean-Paul Tuaiva, pour soutenir l’amendement no 471 portant article additionnel après l’article 33 A.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 267, 1108 et 1118, tendant à la suppression de l’article. La parole est à M. Michel Lesage, pour soutenir l’amendement no 267.