Biodiversité

La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 963 portant article additionnel après l’article 33 C.

Je suis saisie de plusieurs amendements de suppression de l’article. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir le no 60.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 174, 772 et 1233. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 174.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 50 et 409. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 50.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 173, 771 et 1232. La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour soutenir l’amendement no 173.

Je suis saisie de deux amendements, nos 980 et 1258, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour soutenir l’amendement no 980.

Je suis saisie de deux amendements de suppression, nos 51 et 410. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 51.

J’en déduis que l’avis de la commission est défavorable. Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je suis saisie de deux amendements de suppression, nos 52 et 411. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 52.

Je suis saisie de quatre amendements de suppression, nos 53, 87, 412 et 475. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 53.

Je suis saisie de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 36. Les amendements nos 1016 et 1060 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour les soutenir.

Je suis saisie de deux amendements, nos 1492 et 983, visant à supprimer l’article. La parole est à Mme la ministre, pour soutenir l’amendement no 1492.

Je suis saisie de deux amendements nos 61 et 420, visant à supprimer cet article. La parole est à M. Dino Cinieri, pour soutenir l’amendement no 61.

La parole est à Mme la ministre, pour soutenir les amendements no 1567 et 1568, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée.