Projet de loi de finances pour 2017

Je suis saisie de deux amendements, nos 875 et 696, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Patrick Bloche, pour les soutenir.

Je suis saisie d’un amendement no 766 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1185. La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisie de cinq amendements, nos 738, 785, 737, 822 et 767, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 738 et 785, et les amendements nos 737 et 822 sont identiques. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement no 738.

Dans la discussion commune, nous en venons à deux amendements identiques, nos 737 et 822. La parole est à M. François Pupponi, pour soutenir l’amendement no 737.

La parole est à Mme la rapporteure générale, pour soutenir l’amendement no 767, dernier amendement en discussion commune.

Me confirmez-vous que cet avis vaut pour l’ensemble des amendements en discussion commune, monsieur le secrétaire d’État ?

Plusieurs orateurs souhaitent encore intervenir. Étant donné l’heure, je vous demanderai de respecter votre temps de parole, mes chers collègues. La parole est à M. Nicolas Sansu.

L’ordre du jour appelle la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (nos 4061, 4125). Je vous rappelle que la conférence des présidents a décidé que l’examen en séance des missions de la seconde partie du projet de loi de finances se déroulera en quatre phases : une intervention du Gouvernement pour une durée de c...

Nous abordons l’examen des crédits relatifs à l’écologie, au développement et à la mobilité durables, des crédits relatifs au budget annexe « Contrôle et exploitation aériens », ainsi qu’aux comptes d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres », « Financement des aides aux collectivités pour l’électrification rurale », «...

Nous en venons aux porte-parole des groupes. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.

Nous en arrivons aux questions. Je vous rappelle que la durée des questions et des réponses est fixée à deux minutes. Nous commençons par deux questions du groupe socialiste, écologiste et républicain. La parole est à Mme Catherine Beaubatie.

Nous en venons à la question du groupe de l’Union des démocrates et indépendants. La parole est à M. Philippe Folliot.

Nous en venons à la question du groupe radical, républicain, démocrate et progressiste. La parole est à M. Joël Giraud.

J’appelle les crédits de la mission « Écologie, développement et mobilité durables », inscrits à l’état B. Sur ces crédits, je suis saisie d’un amendement, no 205. La parole est à M. Lionel Tardy, pour le soutenir.

La parole est à M. Marc Goua, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

Nous en venons à plusieurs amendements portant articles additionnels après l’article 55. Je suis saisie de deux amendements, nos 184 et 266 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jacques Krabal, rapporteur pour avis de la commission du développement durable et de l’aménagement du territoire, pour soutenir l...

La parole est à M. Jean-Claude Buisine, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur cet amendement.

La parole est à Mme la ministre, pour donner l’avis du Gouvernement sur l’amendement no 184 et soutenir l’amendement no 266 rectifié.

La parole est à M. Alain Rodet, rapporteur spécial de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission.

J’appelle les crédits du compte d’affectation spéciale « Aides à l’acquisition de véhicules propres », inscrits à l’état D.