Agriculture alimentation et forêt

La parole est à M. Roumegas, pour défendre l’amendement no 1186, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1312 de MM. les rapporteurs.

Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 424, 716 et 842. La parole est à M. Nicolas Dhuicq, pour soutenir l’amendement no 424.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 490 rectifié et 1246 rectifié. La parole est à Mme Chantal Berthelot, pour soutenir l’amendement no 490 rectifié.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 821 et 1187. La parole est à M. Hervé Pellois, pour soutenir l’amendement no 821.

Je suis saisie de trois amendements, nos 1247, 844 et 1188, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 844 et 1188 sont identiques. La parole est à Mme Jeanine Dubié, pour soutenir l’amendement no 1247.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 999 et 1189. La parole est à M. Hervé Pellois, pour soutenir l’amendement no 999.

Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 72 et 726. La parole est à M. Frédéric Reiss, pour soutenir l’amendement no 72.

Je suis saisie d’un amendement no 1124 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 1324. La parole est à M. Thierry Benoit, pour soutenir l’amendement.

La parole est à M. Germinal Peiro, rapporteur, pour soutenir le sous-amendement no 1324 et donner l’avis de la commission sur l’amendement.

En application de l’article 101 du règlement, le Gouvernement demande qu’il soit procédé à une seconde délibération de l’article 4 du projet de loi.

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1548, 1639, 1614, 1604). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures et cinquante-six minutes pour le groupe SRC, dont 245 amendements sont en discussion, huit heures trente-huit minute...

Cet après-midi, l’Assemblée a commencé l’examen des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 133 à l’article 1er.

La parole est à M. Germinal Peiro, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, pour donner l’avis du Gouvernement.

L’amendement 616 rectifié propose donc de rédiger ainsi la fin de la seconde phrase de l’alinéa 7 : « et d’autonomie et de responsabilité individuelle de l’exploitant. » La parole est à M. Patrick Hetzel.

Je suis saisie de plusieurs amendements identiques. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 4 deuxième rectification.

Chers collègues de l’opposition, même si nous sommes en temps législatif programmé, et sachant qu’il y a déjà eu plus de dix interventions sur cet amendement, la moitié émanant du groupe UMP, je propose que vous ne repreniez pas tous la parole. Nous pourrions nous fixer cela comme règle, même si elle n’est pas écrite. En effet, compte tenu du n...

Monsieur Molac, que pensez-vous de la suggestion faite par Mme Batho de placer votre amendement après l’alinéa 10 et non après l’alinéa 7 ?

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (nos 1548, 1639, 1604, 1614). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de sept heures quarante et une minutes pour le groupe SRC, dont deux cent quarante-cinq amendements sont en discussion, dix heures...

Hier soir, l’Assemblée a continué d’entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale. La parole est à Mme Delphine Batho.