Les amendements de Laurence Dumont pour ce dossier
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Merci, monsieur Lefebvre. Il y a beaucoup d’inscrits. Si chacun ne se tient pas à ses deux minutes, nous ne nous en sortions pas. La parole est à M. le président de la commission des finances.
Sur les amendements identiques nos 28, 42, 183, je suis saisie par les groupes UMP et UDI d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Alain Fauré.
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 57 Nombre de suffrages exprimés: 57 Majorité absolue: 29 Pour l’adoption: 13 contre: 44 (Les amendements identiques nos 28, 42 et 183 ne sont pas adoptés.)
Je suis saisie de trois amendements identiques, nos 5, 62 et 104. La parole est à M. Gérald Darmanin, pour soutenir l’amendement no 5.
Je suis saisie de quatre amendements, nos 223 rectifié, 212, 125 rectifié et 160, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Nicolas Sansu, pour soutenir l’amendement no 223 rectifié.
L’amendement no 212 a donc été défendu. La parole est à Mme Marie-Christine Dalloz, pour soutenir l’amendement no 125 rectifié.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 1 et 102. La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l’amendement no 1.
Je suis saisie d’un amendement no 368 qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 371 et 372. La parole est à M. le secrétaire d’État, pour soutenir l’amendement.
Je suis saisie de deux sous-amendements, nos 371 et 372, à l’amendement no 368, pouvant faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Charles de Courson, pour les soutenir.
Quel est l’avis de la commission sur l’amendement no 368 et sur les sous-amendements n°s 371 rectifié et 372 ?
Je suis saisie de deux amendements, nos 278 et 116, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Arlette Grosskost, pour soutenir l’amendement no 278.
Pour être complet, je précise que la rapporteure générale a émis un avis de sagesse et le Gouvernement un avis défavorable.
L’ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (nos 2024, 2049).
Nous en venons aux amendements. Je suis saisie de trois amendements, nos 111, 178 et 193 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Gilles Carrez, président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire pour soutenir l’amendement no 111.
La parole est à Mme Valérie Rabault, rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, pour donner l’avis de la commission sur ces trois amendements en discussion commune.
La parole est à Mme la rapporteure générale de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire.
La séance est reprise. Nous en arrivons à la première partie du projet de loi de finances rectificative.
Merci. Je ne vois pas très bien en quoi il s’agirait d’un rappel au Règlement, mais comme vous étiez inscrit sur l’article, cela revient au même.
En aucun cas ! De toute façon, M. le ministre répondra aux différents intervenants et vous pourrez prendre la parole à l’occasion de nombreux amendements.
