Transition énergétique

Ils n’ont pas dit le contraire, ils ont simplement dit que c’était déjà soumis à la procédure de déclaration, cher collègue.

La parole est à Mme Frédérique Massat, pour soutenir l’amendement no 685, qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2617.

La parole est à M. François Brottes, président de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 2676.

La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l’amendement no 2312, qui tend à insérer un article additionnel après l’article 42 bis.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1561, et 2334. La parole est à Mme Ericka Bareigts pour soutenir l’amendement no 1561.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1538 rectifié et 2080. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel pour soutenir l’amendement no 1538 rectifié.

La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l’amendement no 1138 rectifié, visant à insérer un article additionnel après l’article 43.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 45. Les amendements, nos 2314 rectifié et 1636 peuvent être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l’amendement no 2314 rectifié.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2667 et 2053, portant article additionnel après l’article 46 et pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François Brottes, président de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 2667.

La parole est à M. Denis Baupin, rapporteur de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1668 et 2129, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l’amendement no 1668.

Je suis saisi de deux amendements, nos 436 rectifié et 1757, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour soutenir l’amendement no 436 rectifié.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 2371, 2372, 2373 et 2374, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Denis Baupin, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2503 rectifié, 2506 et 1758, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir les amendements nos 2503 rectifié et 2506.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1760 et 2265 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Tuaiva, pour soutenir l’amendement no 1760.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1761 et 2648, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Paul Tuaiva, pour soutenir l’amendement no 1761.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1637 et 2347, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l’amendement no 1637.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2011 et 2249 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Jean-Luc Laurent, pour soutenir l’amendement no 2011.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2292 et 1638, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l’amendement no 2292.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2401 rectifié, 2644 et 2269 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Denis Baupin, pour soutenir l’amendement no 2401 rectifié qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2675.