Transition énergétique

Cet après-midi, l’Assemblée a poursuivi l’examen des articles du projet de loi, s’arrêtant à l’amendement no 658 à l’article 1er.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 658 et 1808 rectifié. La parole est à M. Alain Leboeuf, pour soutenir l’amendement no 658.

La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission.

La parole est à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, pour donner l’avis du Gouvernement.

Je suis saisi de trois amendements, nos 666, 1503 et 1678, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 666 et 1503 sont identiques. La parole est à M. Damien Abad, pour soutenir l’amendement no 666.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 7, 345 et 886. La parole est à M. Jacques Lamblin, pour soutenir l’amendement no 7.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 663 et 1814. La parole est à M. Alain Leboeuf, pour soutenir l’amendement no 663.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 89, 445 et 1145. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 89.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 90 rectifié, 446 et 1146. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 90 rectifié.

Je suis saisi de quatre amendements, nos 927, 936, 1 680 et 2 205, pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 927, 936 et 1 680 sont identiques. La parole est à M. Martial Saddier, pour soutenir l’amendement no 927.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 92, 447 et 1 147. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 92.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 94, 448 rectifié et 1148 rectifié. La parole est à M. Julien Aubert, pour soutenir l’amendement no 94.

Nous en venons à deux amendements identiques, nos 671 et 1505. La parole est à M. Alain Leboeuf, pour soutenir l’amendement no 671.

Je suis saisi de plusieurs amendements identiques, nos 113, 349 et 1581. La parole est à M. Michel Sordi, pour soutenir l’amendement no 113.

Sur les amendements identiques nos 113, 349 et1581, je suis saisi par les groupes de la Gauche démocrate et républicaine et de l’Union pour un mouvement populaire d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. Michel Sordi.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 35 Nombre de suffrages exprimés: 35 Majorité absolue: 18 Pour l’adoption: 11 contre: 24 (Les amendements identiques nos 113, 349 et 1581 ne sont pas adoptés.)