Transition énergétique

La parole est à M. le président de la commission spéciale. Nous passerons ensuite au vote, mes chers collègues.

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 32 Nombre de suffrages exprimés: 32 Majorité absolue: 17 Pour l’adoption: 3 contre: 29 (L’amendement no 1591 n’est pas adopté.)

Je suis saisi de quatre amendements, nos 850, 851, 852 et 853, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Plisson pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 854 et 855, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Plisson pour les soutenir.

Sur l’amendement no 1592, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public.

Je suis saisi de plusieurs amendements pouvant être soumis à une discussion commune. Les amendements nos 268, 2004 et 2146 sont identiques. La parole est à M. Alexis Bachelay, pour soutenir l’amendement no 268, portant article additionnel après l’article 13.

Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir cet amendement.

Dans la discussion commune, je suis saisi de trois amendements identiques, nos 273, 1999 et 2148. M. Bachelay ayant défendu le premier, je les considère comme défendus. Il en va de même pour les trois amendements identiques qui suivent, les amendements nos 270, 2000 et 2147, que je considère comme défendus. La parole est à M. Philippe Plisson...

Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants: 29 Nombre de suffrages exprimés: 29 Majorité absolue: 15 Pour l’adoption: 2 contre: 27 (L’amendement no 1592 n’est pas adopté.)

Je suis saisi de plusieurs amendements, nos 1448, 1522, 1526, 1449 et 1450, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure, pour les soutenir.

La séance est reprise. Je suis saisi d’un amendement rédactionnel, no 2058, présenté à titre personnel par Mme Battistel.

Je suis saisi d’amendements rédactionnels ou de cohérence, nos 2303, 2304, 2302, 2048, 2057, 2055, 2056 et 2043, déposés à titre personnel et qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, pour les soutenir.

La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour donner l’avis de la commission et pour soutenir les quatre sous-amendements, nos 2612, 2597, 2598 et 2599, à l’amendement no 1565.

Je suis saisi d’un amendement, no 438 rectifié, portant article additionnel après l’article 17. La parole est à M. Philippe Plisson pour le soutenir.

Madame la ministre, j’ai cru comprendre que vous étiez d’une manière générale hostile aux demandes de rapports, n’est-ce pas ?

Je suis saisi d’un amendement, no 1564, portant article additionnel après l’article 18 bis. La parole est à M. Patrice Carvalho, pour le soutenir.

Je suis saisi de douze amendements, nos 1123, 1122 rectifié, 1891, 2552 à 2554, 1896, 2013 rectifié, 1971, 2555, 2556 et 1994, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1632 et 1744, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Anne-Yvonne Le Dain, pour soutenir l’amendement no 1632.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1502 et 2306. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1502.

Je suis saisi de trois amendements, nos 2311 rectifié, 2305 et 2321, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l’amendement no 2311 rectifié.