Transition énergétique

La parole est à M. Jean-Jacques Cottel, pour soutenir l’amendement no 761, portant article additionnel après l’article 22 bis.

La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 1939, portant article additionnel après l’article 22sexies.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1498 et 1710. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1498.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2124 et 2125, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Laurence Abeille, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2133 et 1733, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Brigitte Allain, pour soutenir l’amendement no 2133.

Je suis saisi de deux amendements, nos 1732 et 2495, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Bertrand Pancher, pour soutenir l’amendement no 1732.

Je suis saisi d’un amendement no 834 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2638. La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour soutenir l’amendement.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2072 rectifié et 2071, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme Marie-Noëlle Battistel, rapporteure, pour les soutenir.

L’amendement no 834 sous-amendé qui vient d’être adopté réécrit les alinéas 2 et 3. Les amendements auxquels vous faites allusion se rapportent donc à une rédaction qui est dépassée. C’est la raison pour laquelle ils tombent.

La parole est à M. le président de la commission spéciale, qui n’a pas défendu son amendement no 2085.

M. de Rugy me demande la parole. Pour un rappel au règlement sans doute ? Monsieur de Rugy, vous avez la parole.

S’agissant de l’application de l’article 55, alinéa 6, il y est fait droit puisqu’en effet, sur l’article 9, la commission a déposé un amendement après l’expiration des délais, ce qui m’oblige à accorder à chaque groupe un temps supplémentaire de dix minutes pour lui permettre de s’exprimer sur l’article. La parole est à M. le président de la ...

La parole est à M. François Brottes, président de la commission spéciale, pour soutenir l’amendement no 2025.

Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 1930 et 2097. La parole est à M. Jacques Krabal, pour soutenir l’amendement no 1930.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 263, 1957 et 2143. La parole est à M. Alexis Bachelay, pour soutenir l’amendement no 263.

Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 264, 1 958 et 2 144. La parole est à M. Alexis Bachelay, pour soutenir l’amendement no 264.

Je suis saisi de trois amendements, nos 845 rectifié, 846 et 847, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Philippe Plisson, rapporteur, pour les soutenir.

L’amendement no 2059 de Mme Marie-Noëlle Battistel est rédactionnel. Quel est l’avis du Gouvernement ?

Je suis saisi de trois amendements, nos 1985 rectifié, 2155 et 1982 rectifié, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à Mme Chantal Guittet, pour soutenir l’amendement no 1985 rectifié.

Sur l’amendement no 1591, je suis saisi par le groupe de la Gauche démocrate et républicaine d’une demande de scrutin public. Le scrutin est annoncé dans l’enceinte de l’Assemblée nationale. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir cet amendement.