Transition énergétique

Je suis saisi de sept amendements, nos 2228, 2402 rectifié, 2079, 2076, 2082, 1558 rectifié, 2075 rectifié et 1559, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Denis Baupin, rapporteur, pour soutenir l’amendement no 2228.

L’amendement no 2402 rectifié a donc été défendu. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l’amendement no 2079.

Je suis saisi d’un amendement no 2088 qui fait l’objet de deux sous-amendements, nos 2620 et 2616 du rapporteur. La parole est à M. Christophe Bouillon, pour soutenir l’amendement.

L’amendement no 2671 du Gouvernement ayant d’ores et déjà été présenté, je le mets aux voix.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2450 et 2451, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Denis Baupin, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2455 et 2448, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. Denis Baupin, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2669 et 2674, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à Mme la ministre, pour les soutenir.

Je suis saisi de deux amendements, nos 2442 et 924, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. Denis Baupin pour soutenir l’amendement no 2442.

Je suis saisi de plusieurs amendements portant article additionnel après l’article 60. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 1494.

Les amendements, nos 1576 et 1577 peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. André Chassaigne, pour les soutenir.

La parole est à Mme Ericka Bareigts, rapporteure de la commission spéciale, pour donner l’avis de la commission ?

Je suis saisi d’un amendement no 2234 qui fait l’objet d’un sous-amendement no 2615 rectifié. La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l’amendement no 2234.

La parole est à Mme Ericka Bareigts, rapporteure, pour soutenir l’amendement no 2659 rectifié, portant article additionnel après l’article 61.

Je lis la phrase ainsi réécrite : « Cette évaluation ainsi que l’ensemble des éléments ayant permis le chiffrage sont transmis au ministre chargé de l’énergie qui recueille l’avis de la Commission de régulation de l’énergie dans un délai de trois mois. »

Je suis saisi de trois amendements, nos 991 rectifié, 2338 et 2652, pouvant être soumis à une discussion commune. La parole est à M. André Chassaigne, pour soutenir l’amendement no 991 rectifié.

Je suis saisi de plusieurs amendements visant à insérer un article additionnel après l’article 63. La parole est à M. Serge Letchimy, pour soutenir l’amendement no 2294.

La parole est à M. François de Rugy, pour soutenir l’amendement no 2122, portant article additionnel après l’article 63 quater.

Je suis saisi de trois amendements, nos 1886, 2496 et 996, qui peuvent faire l’objet d’une présentation groupée. La parole est à M. André Chassaigne, pour les soutenir.

Je salue également l’ensemble de mes collègues, et je remercie Mme la ministre. Nous avons achevé l’examen des articles du projet de loi. Je rappelle que la conférence des présidents a décidé que les explications de vote des groupes et le vote par scrutin public sur l’ensemble du projet de loi auront lieu mardi 14 octobre après les questions ...

L’ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (nos 2188, 2230). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de six heures et trente-six minutes pour le groupe SRC, dont 430 amendements sont en discuss...